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Marques déposées par Communauté d'Agglomération Royan Atlantique
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BUS CARA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUS CARA
Communauté d'Agglomération Royan Atlantique, EPCI

Numéro de dépôt :
3740598
Date de dépôt :
20/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2020
BUS CARA de Communauté d\'Agglomération Royan Atlantique

Présentation de la marque BUS CARA

Déposée le 20 mai 2010 par Communauté d'Agglomération Royan Atlantique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUS CARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est Communauté d'Agglomération Royan Atlantique, EPCI domicilié(e) 107 avenue de Rochefort - 17200 - ROYAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'Agglomération Royan Atlantique domicilié(e) 107 avenue de Rochefort - 17200 - ROYAN - France.

La marque BUS CARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740598.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUS CARA est expirée depuis le 20 mai 2020.

Communauté d'Agglomération Royan Atlantique a également déposé les autres marques suivantes : (CARA'MAG') LE MAGAZINE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE , cara'vel , NAUTISME ATLANTIQUE


Communauté d'Agglomération Royan Atlantique, EPCI - 107 avenue de Rochefort - 17200 - ROYAN - France


Communauté d'Agglomération Royan Atlantique - 107 avenue de Rochefort - 17200 - ROYAN - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.